Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROV
Numéro de dépôt :
1070687
Date de dépôt :
26/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri.de Nice
Présentation de la marque ROV
Déposée le 26 juillet 1978 par BACCI Jean-Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri.de Nice), la marque française « ROV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROV est expirée depuis le 26 juillet 1988.
BACCI Jean-Francois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018